DB DIGITAL STUDIO / INFORMATIONS LÉGALES
Mentions légales
Informations relatives à l’éditeur et au fonctionnement du site DB Digital Studio.
Version du 20 octobre 2026
Éditeur du site
- Nom commercial
- DB Digital Studio
- Exploitant
- BUSSERET Dylan
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel (EI)
- Adresse professionnelle
- 355 Rue Serge Lifar, 34080 Montpellier, France
- SIREN
- 894 715 796
- SIRET
- 894 715 796 00021
- Immatriculation
- Immatriculé au Registre national des entreprises (RNE) sous le numéro SIREN 894 715 796.
- Date d’immatriculation au RNE
- 13/07/2026
- Début d’activité
- 10/07/2026
- Nature de l’activité
- Activité libérale non réglementée
- Activité principale
- Web Design – Branding – Print
- Code APE
- 7410Z — Activités spécialisées de design
- Capital social
- Non applicable — Entrepreneur individuel
- Régime fiscal
- Régime spécial BNC
- Régime de TVA
- Franchise en base de TVA
- TVA
- TVA non applicable, art. 293 B du CGI
- Numéro de TVA intracommunautaire
- Non applicable à ce jour
- contact@dbdigitalstudio.fr
- Directeur de publication
- BUSSERET Dylan
Les prestations de DB Digital Studio sont proposées exclusivement aux clients agissant dans le cadre de leur activité professionnelle.
Hébergement
- Hébergeur
- HOSTINGER INTERNATIONAL LIMITED
- Adresse
- 61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Chypre
- Site internet
- hostinger.com
- compliance@hostinger.com
Propriété intellectuelle
Les textes, graphismes, interfaces, logos, créations et éléments visuels appartenant à DB Digital Studio sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle lorsqu’ils remplissent les conditions de protection applicables. Leur reproduction, adaptation ou exploitation, au-delà des usages autorisés par la loi ou d’une licence applicable, nécessite l’accord préalable du titulaire des droits.
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Responsabilité
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Liens externes
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Données personnelles
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